Conditions générales de ventes
Les présentes conditions
générales de ventes sont conclues entre l'Acheteur et le Vendeur pour
tout achat dans la boutique c-kreations.
Elles ont pour objet de
définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente
en ligne de biens et services proposés C-Kréations au consommateur.
Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2018
Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants :
-
les présentes conditions générales (incluant les conditions tarifaires)
-
le bon de commande.
En cas de contradiction entre les dispositions
contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du
document de rang supérieur prévaudront.
Entrée en vigueur - durée
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande.
Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties.
Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties.
Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique.)
Tout bon de commande signé du consommateur constitue une acceptation irrévocable qui
ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus
dans les présentes conditions générales de vente incluant les conditions
tarifaires comme "droit de rétractation " et "rupture de stock".
Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une
confirmation par voie d'e-mail. Certaines commandes pourront faire
l'objet de contrôle de la part de notre service vérification (ex :
paiement par chèque). Vous serez dans ce cas prévenu par mail des
documents justificatifs à envoyer afin d'obtenir la validation
définitive de votre commande. C-Kréations se réserve le
droit d'annuler la commande en cas de non réception de ces documents
justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes.
Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.
C-Kréations recommande au client de conserver sur papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à C-Kréations. C-Kréations ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie qu’entraineraient retards et erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.
C-Kréations recommande au client de conserver sur papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à C-Kréations. C-Kréations ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie qu’entraineraient retards et erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société C-Kréations
dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme
les preuves des communications, des commandes et des paiements
intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des
factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être
produit à titre de preuve.
Informations sur les produits
La société C-Kréations présente sur son site web la boutique de c-kreations
les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui
permettent de respecter l'article L 111-1 du Code de la consommation,
qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître
avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles
des produits qu'il souhaite acheter.
Les offres présentées par la société C-Kréations ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Les produits proposés sont conformes aux normes de
commercialisation européennes. Les photographies, textes, graphismes
informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés peuvent ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de C-Kréations
ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces
photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques
des produits.
C-Kréations ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en raison de tous cas de force majeure.
Prix
Les prix sont indiqués en Euros T.T.C. (Exonération
de la TVA pour les microentreprise) et ne sont applicables qu'à la date
de l'envoi de validation de la commande par le consommateur.
Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison indiqués dans notre grille tarifaire pour la France et la Belgique ( un devis de frais de livraison sera proposé à la commande pour les autres pays), facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande.
Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison indiqués dans notre grille tarifaire pour la France et la Belgique ( un devis de frais de livraison sera proposé à la commande pour les autres pays), facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande.
Article L122-1 : Il est interdit de refuser à un
consommateur la vente d'un produit ou la prestation d'un service, sauf
motif légitime, (la notion de prix dérisoire caractérise des
produits vendus non seulement à un prix inférieur à leur valeur réelle,
mais aussi à un prix très bas. En bref: si le prix affiché est
dérisoire, le Cybermarchand est en droit d'annuler la vente,
quand il apparait que l'acheteur à conscience de l'erreur et veut en
abuser, cela vise en particulier les prix "manifestement dérisoires")et
de subordonner la vente d'un produit à l'achat d'une quantité imposée ou
à l'achat concomitant d'un autre produit ou d'un autre service ainsi
que de subordonner la prestation d'un service à celle d'un autre service
ou à l'achat d'un produit dès lors que cette subordination constitue
une pratique commerciale déloyale au sens de l'article L. 120-1.
L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de
la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. A aucun moment,
les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des
acomptes.
Le montant des frais d'expédition comprennent, outre
les frais relatifs à la livraison, les frais de préparation et
d'emballage. Les frais d'expédition, de préparation et d'emballage sont calculé selon la formule : 3 + 0.05 x poids du colis.
Mode de paiement
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à
son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de
commande, à savoir : carte bancaire (via Paypal), chèque et espèces.
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.
Les chèques sont encaissés dès réception.
Le consommateur garantit la société C-Kréations
qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour
utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du
bon de commande.
La société C-Kréations se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
La société C-Kréations se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Le consommateur reste avisé que C-Kréations ne saurait être tenue pour responsable de toutes malversations ou utilisations frauduleuses d'un quelconque moyen de paiement qui n'aurait pas été détecté par la procédure de vérification.
Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d'adresser par fax ou mail à la société C-Kréations une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 5 jours suivant la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.
La société C-Kréations se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
La société C-Kréations se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Le consommateur reste avisé que C-Kréations ne saurait être tenue pour responsable de toutes malversations ou utilisations frauduleuses d'un quelconque moyen de paiement qui n'aurait pas été détecté par la procédure de vérification.
Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d'adresser par fax ou mail à la société C-Kréations une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 5 jours suivant la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.
C-Kréations conserve la propriété
pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement de
toutes les sommes dues par le consommateur dans le cadre de sa commande,
frais et taxes compris.
Le transfert de propriété d'un bien acheté à C-Kréations par le consommateur à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par la société C-Kréations.
Seul l'acheteur d'origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.
Seul l'acheteur d'origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.
Disponibilité des produits
Tous les produits pouvant être commandés sur le site la boutique de c-kreations
sont en stock dans nos locaux (sauf confections, créations sur mesure ou à la demande du client). Chaque article commandé est
automatiquement décompté du stock. En conséquence les commandes sont
normalement expédiées sous 3 jours à compter de la réception de leur paiement .
En cas d'indisponibilité du produit commandé suite à une erreur de stock, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande sous 72h. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées au terme du délai de rétractation ou de l’annulation de la commande au plus tard de leur versement, soit un échange de produit de caractéristiques et de prix équivalent, si C-Kréations est en mesure de se le procurer.
En cas d'impossibilité d'échange, C-Kréations se réserve le droit d'annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées.
En cas d'indisponibilité du produit commandé suite à une erreur de stock, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande sous 72h. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées au terme du délai de rétractation ou de l’annulation de la commande au plus tard de leur versement, soit un échange de produit de caractéristiques et de prix équivalent, si C-Kréations est en mesure de se le procurer.
En cas d'impossibilité d'échange, C-Kréations se réserve le droit d'annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées.
Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.
Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à C-Kréations. Cette dernière ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie qui entraineraient des retards ou des erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à C-Kréations. Cette dernière ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie qui entraineraient des retards ou des erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
C-Kréations ne saurait être tenue
pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de
perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle
notamment des services postaux et moyens de transport et/ou
communications).
Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société C-Kréations, dans un délai de deux jours ouvrés.
Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société C-Kréations, dans un délai de deux jours ouvrés.
Le consommateur sera averti par mail de l'imminence
d'un envoi concernant sa commande. En cas de retard de livraison de plus
de trois jours par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans
le mail d'expédition, nous suggérons de vérifier auprès de votre bureau
de poste que le colis n'est pas en instance, puis le cas échéant de nous
signaler ce retard en nous envoyant un mail.
Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés à compter de la date de son ouverture. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile. Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours ouvrés d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à l'issue de ce délai que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.
Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés à compter de la date de son ouverture. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile. Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours ouvrés d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à l'issue de ce délai que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.
En cas de non livraison , le consommateur a 30 jours à
compter de la date d'expédition de son colis pour nous consulter et
ouvrir une enquête auprès des services de la poste.
Problèmes de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie,
produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé,
produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de
livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la
signature du client.
Dans le cas d'un envoi effectué par La Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune « La Poste ») il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que C-Kréations puisse ouvrir une enquête et une procédure d'indemnisation.
Dans le cas d'un envoi effectué par La Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune « La Poste ») il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que C-Kréations puisse ouvrir une enquête et une procédure d'indemnisation.
Erreurs de livraison - Produits non conformes
Le consommateur devra formuler auprès de la société C-Kréations
le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré
suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de
non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux
indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée
au delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.
La formulation de cette réclamation auprès de la C-Kréations sera faite par un mail à l'adresse c-kreations@orange.fr
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société C-Kréations de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société C-Kréations de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à l'adresse suivante C-Kréations – 12 rue du puits de la chèvre – 89250 Mont Saint Sulpice
dans les 8 jours ouvrés suivant la réclamation. Pour être accepté, tout
retour devra être signalé au préalable au Service Client de la société C-Kréations. Les frais de retours restent à la charge de l'acheteur.
En cas de fausse déclaration et de réclamation abusive, C-Kréations enverra
un mail de contestation et de refus de remboursement motivé. La
marchandise sera conservée et retournée au frais du client à sa demande.
Faute de respect de la procédure ci-dessus aucune
réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés ne
pourra être acceptée.
Droit de rétractation
C-Kréations respecte le délai légal de rétractation de 14 jours calendaires. Pendant ce délai le consommateur peut retourner, à ses frais,
les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de
livraison de la commande du consommateur. Tout retour devra être signalé
au préalable auprès du Service Client de la société C-Kréations par un mail à l'adresse c-kreations@orange.fr
Exceptions au droit de rétractation : produits à la coupe, confectionnés, sur mesure ou en exclusivité.
C-Kréations recommande au
consommateur d'effectuer le retour de ses produits en colissimo muni
d'une recommandation ou d'une assurance complémentaire lui garantissant,
le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur
marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à
l'exception des frais de retour qui restent à la charge du consommateur.
La valeur des articles retournés sera
alors remboursée par chèque ( Frais d'envoi non remboursés). Avec
l'accord du client la valeur du retour pourra être re-créditée sous
forme d'un avoir sur le compte du client et se déduira de la ou des
commandes suivantes.
En cas d'exercice du droit de rétractation, C-Kréations fera tous les efforts pour rembourser le consommateur à réception de la marchandise "Exceptions au droit de rétractation : produits à la coupe, confectionnés, sur mesure ou en exclusivité "